Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GRAPPE DE MIEL
ETABLISSEMENTS TONFONI CIE. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1666221
Date de dépôt :
10/03/1988
Lieu de dépôt :
TARASCON
Date d'expiration :
10/03/1998
LA GRAPPE DE MIEL de ETABLISSEMENTS TONFONI   CIE

Présentation de la marque LA GRAPPE DE MIEL

Déposée le 10 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TONFONI CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARASCON), la marque française « LA GRAPPE DE MIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TONFONI CIE domicilié(e) 479, Chemin des Iscles, 13750 PLAN D'ORGON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDUCIAIRE JURIDIQUE ET FISCALE DE FRANCE - France.

La marque LA GRAPPE DE MIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GRAPPE DE MIEL est expirée depuis le 10 mars 1998.

ETABLISSEMENTS TONFONI CIE a également déposé les autres marques suivantes : LE TOURNESOL CAVAILLON


ETABLISSEMENTS TONFONI CIE. (S.A.) - 479, Chemin des Iscles, 13750 PLAN D'ORGON - France


FIDUCIAIRE JURIDIQUE ET FISCALE DE FRANCE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45

Grappes de raisin